
Mentions légales
1) IDENTIFICATION DU SITE
Nom du Site : www.slavia-vintage.com
Adresse URL du Site : http://www.slavia-vintage.com
Laure FOREST, Entreprise individuelle sous le régime de l’auto-entreprise, n° SIREN : 793 144 320
Slavia vintage est une marque déposée auprès de l’INPI
Siège social : Laure Forest, 280 Boulevard Michelet, 13008 Marseille
Téléphone : 06 24 68 66 70 / 04 13 63 52 79
Adresse électronique de contact : contact@slavia-vintage.com
La réalisation du Site a été confiée à Studio Echo
Pour l’hébergement du Site, Slavia vintage fait appel à OVH, 140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix
2) DESCRIPTION DU SITE
Slavia vintage propose sur le Site, la vente d’objets de décoration et de meubles « vintage », s’entendant d’occasion (ci-après, « les Produits »).
Pour toute question concernant les Produits et leur utilisation, « l‘Utilisateur » est invité à contacter le service clientèle aux coordonnées figurant à l’article 5 des présentes. Slavia vintage propose en effet à ses Clients un conseil équivalent à celui dont ils pourraient bénéficier dans un point de vente physique, dans la limite des possibilités offertes par un entretien téléphonique ou un échange de courrier électronique.
3) ACCES ET DISPONIBILITE
1. L’accès au Site est libre et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’événements hors du contrôle de l’Editeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
2. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, l’Editeur ne peut garantir un fonctionnement du site 24h/24 et 7j/7.
4) RESPONSABILITE
1. Slavia vintage s’efforce d’offrir aux Utilisateurs du Site l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Chacune des fiches descriptives des Produits en vente sur le Site établit une description détaillée du Produit concerné.
2. Slavia vintage ne garantit pas cependant l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site, ni la conformité de la dite information avec l’utilisation que souhaitent en faire les Utilisateurs.
En conséquence, les Utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.
Slavia vintage ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
3. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis au droit français. www.slavia-vintage.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Slavia vintage sera, en tout état de cause, limitée au seul montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Les Produits proposés ont souvent plus de 30 ans et, par définition, ne respectent pas les normes de sécurité ou environnementales actuellement en vigueur. Le client agit en responsabilité de sa personne et en fait son affaire. Le Client est seul responsable du choix des Produits et de leur utilisation.
4. La responsabilité de Slavia vintage ne pourra être engagée pour tout dommage résultant d’une utilisation des produits vendus à un usage autre que la décoration.
5. Slavia vintage ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat, en cas de force majeure ou d’un cas fortuit, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, du fait de l’autre partie ou d’un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, la perturbation ou la grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, l’intervention des autorités civiles ou militaires, les catastrophes naturelles, les incendies, les dégâts des eaux, le mauvais fonctionnement ou l’interruption du réseau des télécommunications ou du réseau électrique.
6. Les risques afférents aux produits livrés sont transférés au Client au moment où il prend réception de la commande, à l’exception des risques afférents à leur transport, transférés au Client dès leur expédition.
7. Slavia vintage, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu qu’à une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet, tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires. Slavia vintage ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou préjudices financiers occasionnés. De même, sa responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure.
5) PROPRIETE INTELLECTUELLE
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6) DONNEES PERSONNELLES – INFORMATIQUE ET LIBERTES
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Version au : 02/09/2019